Tous les jeux de données d'occurrences d'espèces disponibles sur le site GBIF.org possèdent désormais une licence standardisée, proposant ainsi un cadre juridique plus clair aux détenteurs et utilisateurs de données diffusées dans le réseau GBIF.

La mise en place de ces licences a débuté en 2014 par une consultation ouverte à toute la communauté GBIF ; le GBIF propose désormais une fonctionnalité permettant aux utilisateurs de rechercher et de filtrer les occurrences par type de licence.

Suite à une décision du Conseil d'Administration (Governing Board) du GBIF en 2014, tous les jeux de données d'occurrences possèdent désormais une des trois licences Creative Commons suivantes : 

• CC0, qui rend les données disponibles pour toute utilisation sans restriction ou requête particulière pour les utilisateurs

• CC-BY, qui rend les données disponibles pour toute utilisation avec condition d'attribution (citation de la source des données)

• CC-BY-NC, qui rend les données disponibles pour toute utilisation non commerciale avec condition d'attribution (citation de la source des données).

De plus amples informations sur ces licences sont disponibles sur cette page (en anglais).